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Marques déposées par monsieur MARTIN Etienne
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CLOS DES MOINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES MOINES
Monsieur MARTIN Etienne

Numéro de dépôt :
1652417
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/02/2001
CLOS DES MOINES de MARTIN Etienne

Présentation de la marque CLOS DES MOINES

Déposée le 15 février 1991 par monsieur MARTIN Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARTIN Etienne domicilié(e) 33500 LALANDE DE POMEROL - France.

La marque CLOS DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES MOINES est expirée depuis le 15 février 2001.

MARTIN Etienne a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES MOINES , LE DEVIN , STREET KISS , CLOS DES MOINES


Monsieur MARTIN Etienne - 33500 LALANDE DE POMEROL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CLOS DES MOINES